Notaires : une histoire en actes

Sommaire de l'exposition

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Notaires : une histoire en actes
  • Le notaire est aujourd'hui un officier public ministériel chargé de dresser les actes et contrats auxquels les parties veulent donner un caractère d'authenticité attaché aux actes de l'autorité publique et pour en conserver le dépôt, en en délivrant des copies.


    La place qu'il occupe dans la société contemporaine est le résultat d'une longue histoire ; elle peut s'écrire en s'appuyant sur les actes que des générations de notaires, en raison de leur fonction même, ont laissé nombreux : les archives notariales (minutes et répertoires) représentent ainsi en 2015 plus de 3,2 kilomètres de linéaire aux archives départementales de l'Yonne, chargées de leur conservation définitive. Témoignage des relations entre les hommes, ces documents sont, de loin, les plus consultés en salle de lecture : les lecteurs ne s'y trompent pas, tant ces documents sont précieux non seulement pour l'histoire des familles, mais aussi pour celle des rapports économiques, des arts ou encore des mentalités.


    Depuis 2009, le groupe scolaire Saint-Joseph-La Salle d'Auxerre propose un brevet de technicien supérieur (BTS) « Métiers du notariat », qui a pour vocation de former des étudiants à la pratique notariale dans toute sa diversité. Pour comprendre leurs futures missions, il est essentiel que les étudiants connaissent le contexte de leur exercice, et donc l'histoire du notariat. De cet impératif est née cette exposition, réalisée à l'occasion de séances de travaux pratiques durant l'année 2014-2015, dans le cadre d'une convention avec le Conseil Département de l'Yonne (archives départementales) ; elle se propose de présenter l'histoire du notaire, dans ses différents aspects, telle qu'elle a pu être explorée par les étudiants de première année.


     

Sous l'Ancien Régime

Le notariat présente dans les pays d'Yonne, comme ailleurs dans le nord du royaume de France, un visage très varié, fruit d'une histoire...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Sous l'Ancien Régime

Depuis la Révolution

Sous la Révolution française, puis l'Empire, le notariat, comme bien d'autres institutions, est fortement réorganisé. Les doléances exprimées à...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Depuis la Révolution

Formation des notaires

Comme les huissiers, les greffiers et les procureurs, les notaires appartiennent à la classe des praticiens de l'Ancien Régime, qui ne suivent...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Formation des notaires

Des corporations aux chambres des notaires

D'abord tributaires du droit féodal, les tabellions jurés des prévôtés se sont progressivement détachés des détenteurs de la ferme royale qui...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Des corporations aux chambres des notaires

Les notaires apostoliques

Les notaires apostoliques étaient investis par le pape, l'archevêque ou l'évêque, de l'autorité pour recevoir les actes en matière ecclésiastique...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Les notaires apostoliques

Singularités biographiques

Les biographies de notaires constituent un terrain fertile pour l'observation sociologique de la profession. Celles qui sont ici présentées...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Singularités biographiques

La transmission héréditaire des offices de notaires en la prévôté royale de Dixmont : 1555 - 1902

La profession de notaire s'exerçait dans des milieux familiaux aptes à exercer des professions juridiques : au fil du temps s'instaurent de...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue La transmission héréditaire des offices de notaires en la prévôté royale de Dixmont : 1555 - 1902

Les études rurales

Très tôt, les notaires sont apparus comme les principaux acteurs juridiques du monde agraire. Ils accompagnent les habitants de l'espace rural à...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Les études rurales

Les études urbaines

Le modèle le plus abouti des études urbaines avant la Révolution demeure celui des notaires du Châtelet de Paris, notaires considérés comme de...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Les études urbaines

Le droit coutumier dans l'Yonne

Jusqu'à la promulgation du Code civil en 1804, le droit notarial en France s'appuie sur une véritable mosaïque de coutumes aux ressorts plus ou...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Le droit coutumier dans l'Yonne

L'écriture de l'acte authentique

Dans un monde où le pouvoir de l'écriture était réservé à une élite de clercs, les notaires sont apparus dès le Moyen-Âge comme des juristes très...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue L'écriture de l'acte authentique

Notaires et arpenteurs

Avant l'établissement du cadastre parcellaire dit napoléonien (à partir de 1807), les arpenteurs étaient les seuls, avec les notaires, à pouvoir...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Notaires et arpenteurs

Fiscalité et notariat

État a progressivement instauré une fiscalité sur l'enregistrement des actes notariés. Par l'ordonnance de Villers-Cotterêts (1539), François Ier...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Fiscalité et notariat

Les journaux judiciaires

Edités par des imprimeurs du roi (comme les Tarbé à Sens à partir de 1774), les journaux judiciaires ont pour but premier d'annoncer les contrats...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Les journaux judiciaires

Archives notariales : conservation, versement et communication

La conservation de la trace écrite des actes qu'ils reçoivent compte parmi les raisons d'être du notaire. Sous l'Ancien Régime, cette obligation...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Archives notariales : conservation, versement et communication

Les archives notariales aux archives départementales

La mission ultime des archives départementales est de communiquer les archives publiques produites dans le département, dont celles des notaires....

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Les archives notariales aux archives départementales

Des actes notariés témoins de l'histoire

Il arrive que des liasses de minutes notariales recèlent de véritables trésors : des documents révélateurs d'une histoire, d'un événement ou d'un...

Lire la suite

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue Des actes notariés témoins de l'histoire