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Notaires : minutes et protocolesNombre de notices : 144

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Maximilien Quantin, archiviste départemental

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 1868

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : vendredi 20 septembre 2013 (17:20 h)

  • Contexte :

  • Modalités d'entrée

    Documents versés aux archives de l'Yonne par le greffe du tribunal d'Auxerre avant 1868

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Les protocoles consistent en la minute ou le brouillon des actes établis par les notaires ; bien souvent ils se présentent sous la forme de cahiers reliés entre eux sur lesquels les actes préparatoires à l'établissement des minutes sont inscrits par ordre chronologique.

    L'édit de Villers-Cotterêts (1539) substitue à ces protocoles des registres de minutes (il s'agit des originaux) dans lesquels les actes doivent être rédigés en français et insérés in extenso, suivis du seing du notaire ; l'usage du registre de protocole subsiste toutefois parallèlement à celui des minutes.

    Auxerre : Bourdin, Jean (1493-1498), Armant, Michel (1504-1528), Armant, Crespin (1530-1547), Armant, Pierre (1560-1593), Fauchot, Pierre (1513-1536), Faulchot, François (1541-1545), Masle, Jean (1481-1491), Rousse, Germain (1590-1636).

    Augy : Courcelles (1702-1743).

    Avallon : Soliveau (1498-1530).

    Chastellux-sur-Cure : Aillon (1541-1553), Guérin (1592-1603), Dupont (1651-1691).

    Époisses : Limbert, Georges (1558-1565).

    Marigny-l'Église : Baron, Simon (1508-1543), Bourdillat (1582-1585).

    Quarré-les-Tombes : Verbois (1538-1556).

    Saint-Bris-le-Vineux : Servignien (1652-1665).

    Saint-Germain-des-Champs : Chevillette (1524-1534), Gaultot (1525-1545), Jossier (1579-1613).

    Saint-Fargeau : Montreuillon (1501-1560), Naullet (1702-1731).

    Sens : Cellier (1571).

    Tanlay : Dudeffand (1590-1630).

    Villeneuve-l'Archevêque : Dauge (1563-1595).

    Villeneuve-sur-Yonne : Lebreton (1629-1657), Deliens (1649-1684).

    Compagnie des notaires d'Avallon : comptes de la bourse (1772-1784).

    Tabellionnage de Sens : actes de vente de l'office (1544-1717).

  • Mode de classement

    Classement par ordre alphabétique des résidences, puis par ordre alphabétique des noms de notaire

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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