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Les Archives Départementales

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Municipalité de canton de CézyNombre de notices : 3

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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    • Inventaire sommaire méthodique

    • par Charles PORÉE, archiviste départemental (1872-1940), complété, revu, rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.

    • Archives départementales de l'Yonne

    • Auxerre - 1911

    • Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo ArchivesInstrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du. Date de l'export :(10:00 h). Encodage XML EAD réalisé en 2016 par Séverine Vidal, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, sous la direction de Pierre-Frédéric BRAU, conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne19/10/2017jeudi 22 septembre 2016

    • Contexte :

    • Nom du producteur

      France. Canton (Cézy, Yonne)

    • Présentation du producteur

      Le canton de Cézy se compose des communes de Cézy, Béon, Chamvres, Paroy-sur-Tholon, Saint-Aubin, Villecien, Villevallier.

    • Modalités d'entrée

      L 974 : Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.

      L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisées depuis 1911.

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux élections et installation de l'assemblée primaire, comptes.

    • Conditions d'accès et d'utilisation :

    • Statut juridique

      Archives publiquesArchives publiques

    • Langue

      Français



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