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Les Archives Départementales

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Personnel administratifNombre de notices : 438

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claude HOHL, archiviste départemental (1936-2016), complété, revu, rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2015-2016

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 1979

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : mardi 30 août 2016 (10:06 h). Encodage XML EAD réalisé en 2016 par Séverine Vidal, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, sous la direction de Pierre-Frédéric BRAU, conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

Cote(s) :
1 M 1/1-8 ; 1 M 2/1- 
Date(s) : an VIII-1954
Importance matérielle (mètres linéaires) : 15,88
  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Yonne. Préfecture

  • Modalités d'entrée

    Versement

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    La sous-série 1 M regroupe des documents produits par la préfecture de l'Yonne relatifs au personnel administratif.

    On y trouve notamment :

    - des dossiers de suivi des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseillers de préfecture (décrets de nomination, procès-verbaux d'installation, états de service) ;

    - les dossiers relatifs aux conseillers généraux, aux conseillers d'arrondissements (ordonnances et arrêtés de nomination, liste nominative), ainsi qu'aux maires, adjoints, conseillers municipaux à la nomination du roi ou du préfet (listes nominatives, mutations, démissions, renouvelement, plaintes) ;

    - des documents concernant l'organisation des services préfecoraux, des concours administratifs ;

    - des dossiers relatifs à l'administration du cabinet du Préfet (correspondance, gestion du personnel).

  • Mode de classement

    Les circulaires du Ministère de l'Intérieur (3 M 1/366-375) ont été reclassées en 2014.

    Contrairement aux préconisations de la circulaire AD 65-29 du 19 décembre 1965, reprises par la circulaire AD 98-8 du 28 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, la sous-série 1 M des archives départementales de l'Yonne correspond non à l'administration générale du département (cabinet du préfet), mais à la gestion du personnel administratif.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture



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