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FabriquesNombre de notices : 51

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Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé

  • par Cécile Figliuzzi, conservateur stagiaire du patrimoine ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • 2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version du 0 0. Date de l'export : mardi 26 janvier 2016 (09:22 h)

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Héritage médiéval, les fabriques ont été supprimées avec la nationalisation des biens du clergé. Rétablies en même temps que la liberté de culte, ces structures ont cependant dû attendre le décret du 30 décembre 1809 pour être définitivement organisées. Il fixait ainsi la composition, le fonctionnement et les compétences des fabriques, chargées de la gestion des revenus et des biens mobiliers et immobiliers des paroisses. Selon ce décret, les fabriques étaient administrées par un organe délibérant, le conseil de fabrique, composé en fonction du nombre d'habitants de la paroisse de cinq ou neuf membres en plus des membres de droit qu'étaient le maire et le curé ou desservant, et un organe exécutif, le bureau des marguilliers. Les fabriciens étaient élus et renouvelés régulièrement tous les trois ans.



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