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Appoigny. - Étude notariale n° VII : minutes et répertoiresNombre de notices : 645

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 5-7.4 du mercredi 12 novembre 2014. Date de l'export : mardi 18 novembre 2014 (08:26 h).
    Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

Cote(s) :
3 E 1 art. 85-89 ;  
Date(s) : 1550-1899
Importance matérielle (mètres linéaires) : 60,00
  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Hervé Chantier, est domiciliée 5, rue du Professeur-Mocquot à Appoigny.

  • Modalités d'entrée

    Versement entre 1868 et 1946 (3 E 1/85-89), en décembre 1971 (3 E 15/1-74), du 16 juin 1982 (3 E 61/1-208), du 11 avril 1983 (3 E 72/1-112), à une date indéterminée (3 E 99/1-20) et du 3 avril 2008 (3 E 151/1-23).

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 15, 3 E 61, 3 E 72, 3 E 99 et 3 E 151 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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