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Coulanges-la-Vineuse. - Étude notariale n° X : minutes et répertoiresNombre de notices : 1835

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • 2011

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version du 0 0. Date de l'export : jeudi 3 mars 2016 (13:57 h)

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Marie-Alice Lambert-Tapie, est domiciliée au 1, place de l'Église à Coulanges-la-Vineuse

  • Modalités d'entrée

    Versements du 27 mai 1960 (3 E 11/1-169), à des dates indéterminées (3 E 27/1-217, 3 E 45/1-239), du 12 mars 1984 (3 E 78/1-50), du 28 mars 1994 (3 E 110/1-82), du 28 mai 1997 (3 E 116/1-40), du 17 mars 1999 (3 E 120/1-137), du 12 mars 2001 (3 E 122/1-31), du 21 février 2002 (3 E 123/1-91), de décembre 2002 (3 E 129/1-63), du 26 mai 2004 (3 E 134/1-21), du 9 août 2012 (3 E 160/1-50), du 8 juillet 2014 (3 E 181/1-65) et du 18 juillet 2014 (3 E 182/1-60)

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    L'article 3 E 11/24, composé de minutes appartenant aux fonds des bailliages de Coulanges-la-Vineuse, d'Escolives, de Gy-l'Evêque, de Jussy et du Saulce et Bellombre, est décrit dans les fonds correspondants (voir fiche de fonds dans l'état général des fonds).

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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