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Notaires de l'Auxerrois, de l'Avallonais et du Tonnerrois : minutes et répertoiresNombre de notices : 550

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : jeudi 18 août 2016 (11:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

  • Contexte :

  • Historique de la conservation

    3 E 1/1-108 : documents conservés par le greffe du palais de justice d'Auxerre.

    3 E 1/109-226 : documents conservés par le greffe du tribunal de Tonnerre

  • Modalités d'entrée

    Documents versés aux archives départementales après 1868 et durant la première moitié du XXe siècle. Les articles 3 E 1/109 à 226 ont été versés en application d'une instruction ministérielle du 21 décembre 1868 par le greffe du tribunal civil de Tonnerre.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Minutiers de notaires qu'il n'a pas été possible de rattacher à l'une des études actuellement actives dans le département.

  • Mode de classement

    Classement par ordre alphabétique des communes de résidence, puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Les minutes sont classées avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers existent.



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