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Pacy-sur-ArmançonNombre de notices : 218

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé

  • par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2009

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : mardi 16 février 2016 (09:58 h)

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Pacy-sur-Armançon (Yonne)

  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime la paroisse de Pacy dépendait du diocèse de Langres et de la province d'Île-de-France. Elle était siège d'une prévôté royale ressortissant au bailliage de Tonnerre et d'un fief relevant du comté de Tonnerre, avec appel au bailliage d'Ancy-le-Franc. En 1793, érigée en commune, Pacy est rattachée au canton d'Ancy-le-Franc et au district de Tonnerre, puis à l'arrondissement de Tonnerre en 1801. Depuis 1926, la commune appartient à l'arrondissement d'Avallon. En 1961, elle prend son nom actuel : Pacy-sur-Armançon.

  • Modalités d'entrée

    Dépôts des 25 octobre 1977 et 24 mars 2009

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Archives déposées de la commune de Pacy-sur-Armançon en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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