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Les Archives Départementales

Cadastre napoléonien

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Les archives départementales de l’Yonne permettent la consultation en ligne de plus de 7500 planches du cadastre parcellaire dit napoléonien, qui recouvrent toutes les communes du département.

 

Ordonnées par la loi du 15 septembre 1807 afin d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières, les opérations cadastrales sont achevées pour l’essentiel dans l’Yonne dans les années 1860.

 

Elles aboutissent à plusieurs types de documents (état par section, matrices et plans cadastraux – tableaux d’assemblage et plans de sections), produits puis mis à jour en deux exemplaires, l’un étant confié à la commune (copie), l’autre étant conservé par les services du cadastre (minute). Ce sont les plans versés par ces derniers qui sont ici proposés à la consultation.

 

A noter : seuls les plans dits napoléoniens sont aujourd’hui consultables en ligne ; les plans qui correspondent aux opérations de rénovation et de remembrement sont consultables :

  • pour ceux issus des centres des impôts fonciers de Joigny et de Sens, sous forme d’originaux, sur rendez-vous en salle de lecture des archives départementales ;
  • pour les autres, au centre des impôts fonciers d’Auxerre (8, rue des Moreaux – 03.86.72.50.00).

 

 

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