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Les Archives Départementales

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Archives départementales de l'Yonne

 

  • Établissements pénitentiaires

Cote(s) : 1 Y 1-39 ; 2 Y 1-98 ; 3 Y 1-67 ; 4 Y 1-108 ; 5 Y 1-46 ; 206 W 1, 3-5 ; 1115 W 1, 3-5, 9, 33
Date(s) : an VIII-1940
Importance matérielle (mètres linéaires) : 16,42
  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    La série Y des archives départementales de l'Yonne comporte :

    - la partie du fonds de la préfecture relatif aux établissements pénitentiaires (1 Y 1-39, an VIII-1939) ;

    - les fonds des établissements pénitentaires entre 1800 et 1940 (2 Y 1-98 ; 3 Y 1-67 ; 4 Y 1-108 ; 5 Y 1-46 ; 206 W 1, 3-5 ; 1115 W 1, 3-5, 9, 33).

    Le département de l'Yonne, qui forme une circonscription pénitentiaire jusqu'en 1871, est rattaché à cette date à la circonscription de Dijon (décret du 31 mai 1871), puis à celle de Melun à partir de 1888 et jusqu'en 1948 (date à laquelle il fait retour à la circonscription de Dijon).

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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