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Bureau de contrôle des actes d'AillantNombre de notices : 25

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claude Hohl, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales (1965-1989), Céline Cros, assistante principale de conservation du patroimoine, responsable des archives anciennes ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 1981, 2014

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : lundi 17 février 2014 (18:08 h)

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    France. Bureau de contrôle des actes (Aillant-sur-Tholon, Yonne)

  • Présentation du producteur

    Le ressort du bureau d'Aillant s'étend, en 1700, sur les paroisses d'Aillant, Villiers-sur-Tholon, Senan, Volgré, Champvallon, Guerchy, Laduz et Chassy. L'année suivante, il est partiellement démembré : la paroisse de Chassy en est disjointe pour être annexée au bureau de Saint-Maurice-Thizouaille, nouvellement créé.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Contrôle des actes des notaires (1694-1737). Insinuations suivant le tarif (1705).

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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