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Chablis. - Étude notariale n° VIII : minutes et répertoiresNombre de notices : 1067

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de première classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version du 0 0. Date de l'export : lundi 18 janvier 2016 (09:11 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean-David Fonteneau, est domiciliée 1, rue Étienne-Cholet à Chablis.

  • Modalités d'entrée

    Versements du 26 octobre 1976 (3 E 24/1-228), du 2 décembre 1982 (3 E 66/1-380) et du 20 janvier 2014 (3 E 175/1-319)

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

    Les versements 3 E 24 et 3 E 66 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

    Le versement 3 E 175/1-319 a été classé par Charlotte Fredouille, stagiaire aux archives départementales, en mars-avril 2014.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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