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Maligny. - Étude notariale n° XI : minutes et répertoiresNombre de notices : 376

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de première classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : lundi 18 janvier 2016 (09:19 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

Cote(s) : 3 E 1/523 ; 3 E 10/1-160 ; 3 E 22/207 ; 3 E 37/1-92 ; 3 E 41/1-134
Date(s) : 1655-1901
Importance matérielle (mètres linéaires) : 46,00
  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Jacky Bannwarth et Laurent Topin, est domiciliée Grande-Rue à Maligny.

  • Modalités d'entrée

    Versements entre 1868 et 1946 (3 E 1/523), à une date indéterminée (3 E 10/1-160, 3 E 22/207), du 14 février 1974 (3 E 37/1-92) et du 27 octobre 1975 (3 E 41/1-134).

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 10, 3 E 37 et 3 E 41 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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