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Seignelay. - Étude notariale n° XIV : minutes et répertoiresNombre de notices : 516

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : mercredi 29 avril 2015 (09:59 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

Cote(s) : 3 E 5 art. 1-144 ; 3 E 51 art. 1-301
Date(s) : 1581-1877
Importance matérielle (mètres linéaires) : 53,00
  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Hubert Goëta et Florence Merlet, est domiciliée 12 bis, rue d'Auxerre à Seignelay.

  • Modalités d'entrée

    Versements à une date indéterminée (3 E 5/1-144) et du 3 août 1978 (3 E 51/1-301).

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 5 et 3 E 51 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Instrument(s) de recherche

    3 E 5/1-144 : répertoire numérique détaillé, dactyl., 8 p. ; Forestier (Henri), Archives du département de l'Yonne : répertoires et inventaires de fonds déposés par les notaires de l'Yonne. Étude de M. Sampic et M. Jouvin, Auxerre : Imprimerie universelle, 1942 p. 1-74



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