Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Toucy. - Étude notariale n° XVI : minutes et répertoiresNombre de notices : 693

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation du fonds

-+
  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : lundi 7 avril 2014 (08:52 h).
    Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).

Date(s) : 1622-1954
Importance matérielle (mètres linéaires) : 67,00
  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Olivier Xiberras, est domiciliée 7, rue Philippe-Verger à Toucy.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 25 juin 1985 (3 E 91/1-560)

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Le versement 3 E 91 a fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental