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Vermenton. - Étude notariale n° XVII : minutes et répertoiresNombre de notices : 1572

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 15 avril 2014 (13:38 h).
    Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).

Date(s) : 1586-1931
Importance matérielle (mètres linéaires) : 146,40
  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean-Marie Odin, est domiciliée place de l'Église à Vermenton.

  • Modalités d'entrée

    Versements d'août 1979 (3 E 54/1-255), du 16 novembre 1982 (3 E 64/1-629), du 2 décembre 1982 (3 E 65/1-201) et du 9 juillet 2013 (3 E 168/1-339)

    Versement

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 54, 3 E 64 et 3 E 65 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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