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L'Isle-sur-Serein. - Étude notariale n° XX : minutes et répertoiresNombre de notices : 1268

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : vendredi 18 octobre 2013 (09:51 h).
    Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Stéphanie Faivre-Francin, est domiciliée 17, rue du Président-Bidault à L'Isle-sur-Serein.

  • Modalités d'entrée

    Versements à une date indéterminée (3 E 12/1-286 ; 3 E 31/1-85 ; 3 E 56/1-61 ; 3 E 95/1-29), du 25 juillet 1977 (3 E 46/1-226), du 22 mars 1984 (3 E 80/1–336), du 30 décembre 2002 (3 E 128/1-44) et du 14 octobre 2008 (3 E 153/1-45). Réintégration du 30 août 2011 (3 E 156/1-5).

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 12, 3 E 46, 3 E 80, 3 E 95, 3 E 128, 3 E 153 et 3 E 156 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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