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Les Archives Départementales

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Aillant-sur-Tholon. - Étude n° XXIII : minutes et répertoiresNombre de notices : 1279

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur en chef du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : vendredi 19 août 2016 (11:21 h). 3 E 75, 3 E 135 : encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean-Jacques Ferron, est domiciliée 1, route d'Auxerre à Aillant-sur-Tholon.

  • Modalités d'entrée

    Versements du 17 octobre 1983 (3 E 75/1-707), du 8 décembre 2004 (3 E 135/1-210), du 27 novembre 2013 (3 E 173/1-184) et du 22 juin 2016 (3 E 185/1-69). Réintégration le 17 avril 2014 (3 E 179/1).

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

    Les versements 3 E 75 et 3 E 135 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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