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Brienon-sur-Armançon. - Étude notariale n° XXV : minutes et répertoiresNombre de notices : 959

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 18 septembre 2013 (08:54 h).
    Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (conseil général de l'Yonne).

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Maître Pierre Mercier, est domiciliée 57, rue de la Porte-d'en-Haut à Brienon-sur-Armançon.

  • Modalités d'entrée

    Versements du 19 septembre 1956 (3 E 8/1-72), du 17 février 1975 (3 E 39/1-433), à une date non déterminée (3 E 87/1-151) et du 30 novembre 1984 (3 E 89/1-224).

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 8, 3 E 39, 3 E 87 et 3 E 89 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

    Les articles suivants, déclarés réservés lors de leur versement, ne figurent pas au présent répertoire : 3 E 89/5, 3 E 89/13, 3 E 87/16-18, 3 E 87/65, 141, 143-145, 147 et 3 E 87/150.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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