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Migennes. - Étude notariale n°XXVIII : minutes et répertoiresNombre de notices : 1339

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : lundi 18 janvier 2016 (09:19 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Maître Drouet

  • Présentation du producteur

    L'étude de Migennes a été transférée de Joigny par arrêté du 9 juin 1998 (Journal officiel du 18 juin 1998).

    Détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Stéphane Drouet, elle est domiciliée 75 bis, rue Jean-Jaurès à Migennes.

  • Modalités d'entrée

    Versements à une date indéterminée (3 E 4/1-273), du 24 août 1978 (3 E 52/1-453) et en 2002 (3 E 126/1-403). Réintégration le 17 avril 2014 (3 E 177/1-8)

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 4, 3 E 52 et 3 E 126 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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