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Saint-Julien du Sault. - Étude notariale n° XXX : minutes et répertoiresNombre de notices : 922

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillée

  • par Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012-2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 29 avril 2014 (13:50 h).
    L'encodage XML EAD du versement 3 E 73/1-629 a été réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises en 2012

Date(s) : 1651-1940
Importance matérielle (mètres linéaires) : 86,25
  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Véronique Le Dantec, est domiciliée 29, faubourg de la Croix à Saint-Julien-du-Sault

  • Modalités d'entrée

    Versement du 20 juillet 1983 (3 E 73/1-629), le 11 mars 2013 (3 E 166/1-85) et du 30 septembre 2013 (3 E 170/1-140). Réintégration du 15 avril 2014 (3 E 176/1-5)

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

    Le versement 3 E 73/1-619 a fait l'objet d'une rétro-conversion par la Société Fontaine et fils Archives Service en 2012.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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