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Villeneuve-sur-Yonne. - Étude notariale n° XXXI : minutes et répertoiresNombre de notices : 2161

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : mercredi 27 janvier 2016 (10:55 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par l'office notarial Lendais et associés, est domiciliée 8, quai du Commerce à Villeneuve-sur-Yonne.

  • Modalités d'entrée

    Versements à une date indéterminée (3 E 22/149-163, 639-640, 657, 749, 1129-1132), du 27 novembre 1973 (3 E 26/1-733), du 18 mai 1978 (3 E 50/1-327) et du 26 novembre 2013 (3 E 172/1-394)

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 26 et 3 E 50 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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