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Les Archives Départementales

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Sens. - Étude notariale n°XXXII : minutes et répertoiresNombre de notices : 2271

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Nathalie Viron. adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2011-2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 18 septembre 2013 (12:16 h)

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Clotilde Tatat, Emmanuel Arnaud et Christophe Dugrossy, est domiciliée au 28, avenue Georges-Pompidou à Sens.

  • Modalités d'entrée

    Versements : du 10 mars 1983 par Maître Moreau (3 E 70/1-344) et par l'office notarial Tatat-Letellier (3 E 71/1-543), du 12 mars 1984 (3 E 76/1-482), du 6 juillet 1987 (3 E 97/1-193) par Maître Letellier, du 2 juin 2009 (3 E 155/1-257), du 28 février 2012 (3 E 158/1-290) et du 14 novembre 2012 (3 E 164/1-9) par Maître Tatat.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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