Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Villeneuve-l'Archevêque. - Étude n° XXXIX : minutes et répertoiresNombre de notices : 1525

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation du fonds

-+
  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 18 septembre 2013 (12:22 h).
    Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Marie-Christine Millot-Sonnet, est domiciliée 48, avenue de la République à Villeneuve-l'Archevêque.

  • Modalités d'entrée

    Versement de juillet 1978 (3 E 49/1- 1193), du 16 juillet 1992 (3 E 108/1-119) et du 27 avril 2007 (3 E 148/1-142)

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 49, 3 E 108 et 3 E 148 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental