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Tonnerre. - Étude n° XL : minutes et répertoiresNombre de notices : 1647

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 18 septembre 2013 (12:20 h).
    Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).

  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Marc Gandré, Alexandre Guilpain et Anne Regnier-Gandré, est domiciliée 6, rue Saint-Nicolas à Tonnerre.

  • Modalités d'entrée

    Versements entre 1868 et 1946 (3 E 1/271, 322-344, 348-349), du 6 février 1970 (3 E 13/1- 404), de date non déterminée (3 E 20/1-105), du 15 février 1975 (3 E 38/1-161), de novembre 1976 (3 E 43/1- 204), du 10 février 1984 (3 E 77/1- 44), du 1er juin 1984 (3 E 84/1- 68), de date non déterminée (3 E 86/1-236), de 1985 (3 E 112/1- 41), du 24 juillet 1998 (3 E 118/1- 88) et du 23 octobre 2006 (3 E 145/1-42)

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 13, 3 E 20, 3 E 38, 3 E 43, 3 E 77, 3 E 84, 3 E 86, 3 E 112, 3 E 118 et 3 E 145 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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