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Les Archives Départementales

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Ancy-le-Franc. - Étude n° XLI : minutes et répertoiresNombre de notices : 720

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire méthodique détaillé

  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2013

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : mercredi 29 avril 2015 (10:01 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $

Date(s) : 1635-1932
Importance matérielle (mètres linéaires) : 71,00
  • Contexte :

  • Présentation du producteur

    L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Benoît-Alexandre Lavoillotte, est domiciliée 3, Grande-Rue à Ancy-le-Franc.

  • Modalités d'entrée

    Versements à une date indéterminée (3 E 19/1-117), de décembre 1972 (3 E 21/1-155), de février 1973 (3 E 23/1-32), du 20 mars 1989 (3 E 102/1-88), du 20 décembre 1996 (3 E 115/1-43), du 8 février 2006 (3 E 121/1-21), du 17 novembre 2006 (3 E 143/1-35) et du 29 août 2008 (3 E 152/1-132).

  • Contenu et structure :

  • Mode de classement

    Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 19, 3 E 21, 3 E 23, 3 E 102, 3 E 115, 3 E 121, 3 E 143 et 3 E 152 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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