Flogny-la-Chapelle. - Étude n° XLII : minutes et répertoires Archives départementales de l'Yonne

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Présentation du fonds

Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 18 septembre 2013 (12:21 h).
Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique de Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne).

Date(s) : 1697-1906

Importance matérielle (mètres linéaires) : 15,10

Contexte :
Présentation du producteur
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Magalie Mortreux, est domiciliée 4, avenue du Professeur-Laubry à Flogny-la-Chapelle.
Modalités d'entrée
Versements entre 1868 et 1946 (3 E 1/354-357) de novembre 1973 (3 E 25/1-46), du 13 septembre 1988 (3 E 100/1-80) et du 18 juin 2007 (3 E 150/1-31)
Contenu et structure :
Mode de classement
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 25, 3 E 100 et 3 E 150 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.
Conditions d'accès et d'utilisation :
Statut juridique
Archives publiques
Modalités d'accès
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.

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