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Les Archives Départementales

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ChassignellesNombre de notices : 105

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Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé

  • par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2010

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : jeudi 21 janvier 2016 (11:28 h)

Cote(s) :
E-dépôt 87 1 D 1- 
Date(s) : 1623-1957
Importance matérielle (mètres linéaires) : 1,50
  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Chassignelles (Yonne)

  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Chassignelles dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté ressortissant au bailliage d'Ancy-le-Franc. En 1790, la commune dépendait du district d'Ancy-le-Franc; elle fit partie de l'arrondissement de Tonnerre en 1800 puis, de celui d'Avallon en 1927.

  • Modalités d'entrée

    Dépôts des 27 octobre 1977 et 12 mars 2010

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Archives déposées de la commune de Chassignelles en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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