Les Archives Départementales
Châtel-GérardNombre de notices : 53
Actes paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures.
Contient la liste des membres de la confrérie Saint-Valaire (1656-1658, 1665-1688) et de celle du Rosaire (1659-1661).
Contient en double les actes produits entre le 15 mai et le 7 juin 1812.
Actes : naissances, mariages, décès.
Productions agricoles, recensement : questionnaires, statistiques.
Taxe municipale sur les chiens, assiette : déclarations des propriétaires (4 janvier 1920-31 décembre 1948, 19 janvier 1949-8 février 1960).
Police des lieux publics, organisation : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, règlement de police municipale (1840-1915). Débits de boissons, demande d'ouverture : correspondance (1870-1956). Sinistres, recensement : états annuels (1908-1912). Statistiques sanitaires : états annuels (1913-1920).
Amodiation : extraits des délibérations du conseil municipal (1909). Adjudication : circulaires, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'estimation, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1908-1910).
Arpentage et balivage : correspondance, procès-verbaux (1824-1897). Affouage : correspondance, procès-verbaux d'adjudication (1889-1897). Cantons défendables, adjudication : procès-verbaux (1897-1921). Pacage des bestiaux, marquage : procès-verbaux (1898-1908).
Établissement : enquête publique (1877). Acquisition de terrains : tableau indicatif des propriétés à acquérir, actes de vente, procès-verbaux de jury d'expropriation (1878). Chemins publics utilisés pour la construction de la voie ferrée, rétablissement : procès-verbal de réception des travaux (1887-1894). Traversée des voies par la ligne haute tension Châtel-Gérard-Ménétreux-le-Haut, autorisation : correspondance, mémoires, rapports, plans (1931-1933).
Biens de la fabrique, dévolution à la commune : correspondance, arrêté préfectoral.
Allocation pour soutien de famille, attribution : circulaires, correspondance, demandes, attestations de présence sous les drapeaux, listes nominatives des jeunes gens déclarés soutien de famille (1905-1919). Aliénés, placement : correspondance, arrêtés préfectoraux (1912). Nourrissons, placement : correspondance, bulletins (1891-1922).
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