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CollemiersNombre de notices : 28

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé

  • par Jean-Luc Benoit ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2009

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 17 avril 2013 (09:08 h)

Cote(s) :
E-dépôt 113 1 D  
Date(s) : 1638-1890
Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,59
  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Collemiers (Yonne)

  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Collemiers dépendait du diocèse de Sens et de la province d'Île-de-France ; elle était le siège d'une prévôté ressortissant au baillage de Sens. La commune qui fait partie de l'arrondissement de Sens releva successivement des cantons d'Égriselles-le-Bocage (1790-1801), Sens-Nord (1801-1973), et dépend depuis 1973 de celui de Sens-Ouest.

  • Modalités d'entrée

    Dépôts des 28 septembre et 19 décembre 1972.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Archives déposées de la commune de Collemiers en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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