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Fontenay-près-ChablisNombre de notices : 53

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé

  • par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 2 octobre 2012 (16:53 h)

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Fontenay-près-Chablis (Yonne)

  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime la paroisse de Fontenay-près-Chablis dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage royal de Troyes. En 1790, érigée en commune, Fontenay-près-Chablis relève du canton de Chablis et du district d'Auxerre. Entre 1801 et 1803, elle est rattachée au canton de Ligny-le-Châtel avant de retrouver celui de Chablis. Dès 1801, la commune dépend de l'arrondissement d'Auxerre.

  • Modalités d'entrée

    Dépôts des 2 octobre 1974 et 23 mai 2011.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Archives déposées de la commune de Fontenay-près-Chablis en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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