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Les Archives Départementales

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GrimaultNombre de notices : 84

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé

  • par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2010

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 14 mai 2013 (09:18 h)

Cote(s) :
E-dépôt 194 1 D  
Date(s) : 1790-1940
Importance matérielle (mètres linéaires) : 2,50
  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Grimault (Yonne)

  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime, Grimault est une annexe de la paroisse de Cours ou Cours-Grimault, érigée en succursale à partir de 1777, dépendant du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage de Semur. En 1789, érigée en commune, Grimault, y compris le territoire de Villiers-la-Grange, est rattachée au canton de Noyers et au district de Tonnerre à partir de 1793. Après une délibération en date du 8 thermidor an III, les communes de Grimault et Cours fusionnent pour ne former qu'une municipalité dont le chef-lieu est situé à Grimault. En 1800, elle est rattachée à l'arrondissement de Tonnerre, puis à celui d'Avallon à partir de 1926.

  • Modalités d'entrée

    Dépôts des 5 octobre 1976 et 15 avril 2010

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Archives déposées de la commune de Grimault en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

  • Mode de classement

    On a affecté une même cote à l'ensemble des documents déposées aux archives départementales et appartenant à l'actuelle commune de Grimault (E-dépôt 194). L'ordre numérique des cotes n'est donc pas respecté dans le présent répertoire numérique détaillé, qui ne concerne par les archives de Cours.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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