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Les Archives Départementales

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Sainte-VertuNombre de notices : 75

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Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé

  • par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2012

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 1 juin 2012 (11:57 h)

  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Sainte-Vertu (Yonne)

  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime la paroisse de Sainte-Vertu dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage seigneurial de Tonnerre. En 1790, érigée en commune, Sainte-Vertu relève du canton d'Yrouerre et du district de Tonnerre. A partir de 1801, elle est rattachée au canton de Noyers et à l'arrondissement de Tonnerre ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Avallon. Entre 1973 et 1978, la commune est associée, avec celle de Môlay, à la commune d'Annay-sur-Serein.

  • Modalités d'entrée

    Dépôts des 30 septembre 1976 et 6 septembre 2011.

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Archives déposées de la commune de Sainte-Vertu en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



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