Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

CoursNombre de notices : 25

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation du fonds

-+
  • Répertoire numérique détaillé

  • par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

  • Archives départementales de l'Yonne

  • Auxerre - 2010

  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 14 mai 2013 (10:38 h)

Cote(s) :
E-dépôt 194 1 D  
Date(s) : 1672-1794
Importance matérielle (mètres linéaires) : 0,50
  • Contexte :

  • Nom du producteur

    Cours (Grimault, Yonne)

  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime, Cours était une paroisse du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage de Noyers, dont dépendaient une succursale, Villiers-la-Grange, et une annexe, Grimault, qui deviendra succursale à partir de 1777. En 1789, érigée en commune, Cours est rattachée au canton de Noyers, puis au district de Tonnerre dès 1793. Après une délibération en date du 8 thermidor an III, les communes de Cours et Grimault fusionnent pour ne former qu'une municipalité dont le chef-lieu se situe à Grimault.

  • Modalités d'entrée

    Dépôts des 5 octobre 1976 et 15 avril 2010

  • Contenu et structure :

  • Présentation du contenu

    Archives déposées de la commune de Cours en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

  • Mode de classement

    Les deux communes, Cours et Grimault, ayant été fusionnées en l'an III, il n'a été appliqué qu'une seule cote à l'ensemble des documents déposées aux archives départementales et appartenant à l'actuelle commune de Grimault (E-dépôt 194). L'ordre numérique des cotes n'est donc pas respecté dans le présent répertoire numérique détaillé.

  • Conditions d'accès et d'utilisation :

  • Statut juridique

    Archives publiques



Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental