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Les Archives Départementales

Plans d'alignement

Commune(s)
Période

Calendrier républicain

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Les images ici offertes à la consultation ont été obtenues à partir des atlas des plans d’alignement, versés aux archives départementales par la direction départementale de l’Équipement en 2007.

 

Produits pour l’essentiel au XIXe s., ces documents, aujourd’hui cotés 1500 W, ont vocation à rejoindre la sous-série 2 S (Ponts et chaussées).

 

On trouve reliés, pour chaque commune concernée :

  • le procès verbal des opérations ;
  • un plan d’ensemble ;
  • des plans particuliers.

 

Les atlas de plans d’alignement sont essentiels pour comprendre l’histoire des zones urbanisées et bourgs des communes de l’Yonne, car ils présentent l’état du bâti au moment de la confection du plan ; les servitudes qu’ils instaurent sont susceptibles, dans certains cas, d’être encore aujourd’hui opposables, que la commune soit régie par le règlement national d’urbanisme ou dotée d’un document d’urbanisme propre (plan d’occupation des sols, plan local d’urbanisme, carte communale, etc).

 

Cette collection, relativement complète, est doublée par les exemplaires réglementairement conservés en commune.

  

Bonnes recherches !



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